
Mentions Légales - Le Hameau
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), voici les mentions légales du site internet Le Hameau.
1. Informations générales
Nom du site : Le Hameau
Propriétaire : SCM CENTRE PARAMÉDICAL DU MARCHÉ
Adresse du propriétaire : 1 rue Colonel Raynal, 93100 Montreuil, France
SIRET : 927 485 136 00018
Contact :
E-mail : montreuil.kine@gmail.com
Pour toute question, consultez également notre page Contact.
2. Hébergement
Hébergeur : Squarespace, Inc.
Adresse : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, USA
Site internet : www.squarespace.com
Téléphone : +1 646 580 3456
3. Directeur de la publication
Nom : Mme Chahinèze Bekhti
Rôle : Responsable du contenu et des publications sur le site Le Hameau.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Ils sont la propriété exclusive de SCM CENTRE PARAMÉDICAL DU MARCHÉ, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification, ou diffusion des contenus du site sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
Pour toute demande d’utilisation ou de reproduction, contactez-nous via notre page Contact.
5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous vous informons que :
Responsable du traitement des données : SCM CENTRE PARAMÉDICAL DU MARCHÉ
Finalité des données collectées :
Gestion des réservations,
Envoi d’informations pratiques,
Amélioration des services.
Données collectées :
Nom, prénom, e-mail, téléphone, informations de réservation.
Durée de conservation :
Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à leur traitement, conformément à la législation en vigueur.
Droits des utilisateurs :
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer vos droits, contactez-nous à : montreuil.kine@gmail.com.
Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.
6. Cookies
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7. Limitation de responsabilité
SCM CENTRE PARAMÉDICAL DU MARCHÉ ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité de l’utiliser.
Bien que nous nous efforcions de maintenir les informations à jour et précises, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des contenus.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bobigny.