Règlement Intérieur - Salle Le Hameau
Dernière mise à jour : 22 novembre 2024
Le présent règlement intérieur vise à garantir le bon fonctionnement de la salle Le Hameau, située à Montreuil, ainsi que le respect des lieux, des équipements, et des personnes. Toute réservation implique l'acceptation complète de ce règlement par le locataire et ses participants. Pour plus de détails sur les conditions générales de la location, veuillez consulter nos CGV.
Article 1 : Utilisation générale des locaux
1.1 Activités autorisées
Les locaux sont exclusivement destinés à des activités professionnelles ou créatives telles que :
Cours (yoga, danse, etc.),
Ateliers,
Réunions,
Formations ou séminaires.
Toute autre activité (ex. : événements festifs, soirées privées) nécessite une autorisation écrite préalable.
Les activités illégales, bruyantes ou contraires aux bonnes mœurs sont strictement interdites.
1.2 Capacité maximale
La salle peut accueillir un maximum de 20 personnes. Le respect de cette limite est obligatoire pour des raisons de sécurité.
1.3 Horaires
Les locaux sont accessibles uniquement pendant les créneaux réservés.
Toute arrivée anticipée ou dépassement des horaires devra être signalé à l’avance et pourra entraîner des frais supplémentaires. Consultez notre page Aide pour plus d’informations.
Article 2 : Respect des équipements et des lieux
2.1 État des lieux
Le locataire s’engage à prendre soin des locaux et des équipements (miroirs, chaises, éclairage, etc.).
Toute dégradation volontaire ou accidentelle sera facturée au locataire après constatation.
2.2 Déplacements du mobilier
Le mobilier peut être déplacé pour répondre aux besoins spécifiques de l’activité, mais doit être remis à sa place initiale avant la fin de la réservation.
2.3 Propreté
Les utilisateurs doivent laisser les locaux propres et rangés.
Les déchets doivent être placés dans les poubelles prévues à cet effet. En cas de non-respect, des frais de ménage de 50 € seront appliqués.
Pour plus de détails sur les responsabilités en matière de nettoyage, consultez nos CGV.
Article 3 : Sécurité
3.1 Issues de secours
Les sorties de secours doivent rester accessibles et dégagées à tout moment.
3.2 Équipements électriques
Toute manipulation des équipements techniques (prises, éclairages, etc.) doit être effectuée avec précaution.
En cas de problème technique ou électrique, le locataire doit immédiatement informer l’équipe de gestion via notre page Contact.
3.3 Incendie
Le locataire doit s’assurer qu’aucune activité ne présente un risque d’incendie (ex. : bougies, appareils chauffants non autorisés).
Les consignes de sécurité incendie affichées dans la salle doivent être respectées.
Article 4 : Comportement et nuisances
4.1 Respect des lieux
Le locataire et ses participants doivent adopter un comportement respectueux envers les locaux et les voisins.
Toute dégradation, nuisance sonore excessive ou comportement inapproprié entraînera des sanctions, notamment l’interdiction de réserver à l’avenir.
4.2 Nuisances sonores
Les activités générant un volume sonore élevé (musique, danse, etc.) doivent être signalées à l'avance.
Les nuisances sonores doivent être limitées, particulièrement en début de matinée et en soirée.
4.3 Interdictions
Il est strictement interdit de :
Fumer dans la salle ou dans l’ensemble du bâtiment,
Consommer de l’alcool, sauf autorisation écrite préalable,
Introduire des substances illicites ou des produits dangereux.
Article 5 : Accès aux locaux
5.1 Remise des clés ou accès sécurisé
Si une clé ou un badge d’accès est remis au locataire, celui-ci doit le restituer immédiatement après la réservation.
En cas de perte ou de non-restitution, des frais de remplacement seront facturés.
5.2 Responsabilité
Le locataire est responsable des lieux et des équipements pendant toute la durée de sa réservation.
5.3 Animaux
Les animaux ne sont pas autorisés, à l'exception des animaux d’assistance.
Article 6 : Propreté et entretien
6.1 Nettoyage
Les locaux doivent être laissés dans l’état où ils ont été trouvés.
Le locataire peut utiliser les produits d’entretien disponibles sur place en cas de besoin.
6.2 Inspection des lieux
Une inspection des lieux sera réalisée avant et après chaque réservation. Toute anomalie ou dégradation constatée sera signalée.
Article 7 : Conditions spécifiques
7.1 Décoration temporaire
Toute décoration ou personnalisation des lieux doit être temporaire et ne pas endommager les surfaces (murs, sols, équipements).
Les adhésifs, punaises ou tout autre matériel pouvant abîmer les surfaces sont interdits.
7.2 Traiteurs et restauration
Les traiteurs extérieurs sont autorisés, mais les restes de nourriture doivent être retirés à la fin de la réservation.
Article 8 : Sanctions et responsabilités
8.1 Sanctions
En cas de non-respect du règlement, des frais supplémentaires pourront être appliqués, notamment pour le nettoyage ou les réparations.
Le Hameau se réserve également le droit de refuser toute réservation future.
8.2 Responsabilité du locataire
Le locataire est financièrement responsable des dégradations, vols ou pertes survenus pendant son occupation.
8.3 Responsabilité de Le Hameau
Le Hameau décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou dommage sur les effets personnels du locataire ou de ses participants.
Article 9 : Acceptation du règlement
La réservation des locaux implique l’acceptation sans réserve de ce règlement intérieur. Tout manquement pourra entraîner l’annulation de la réservation sans remboursement.